Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. 842 - Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement

Texte intégral
128.Les règlements suivants, applicables sur le réseau artériel des rues et des routes sous la responsabilité du conseil d’agglomération sont abrogés :
le Règlement de l’agglomération sur certaines heures d’opération de compteurs de stationnement R.A.V.Q. 28;
le Règlement de l'agglomération sur la détermination des intersections des rues et des routes du réseau artériel où le virage à droite à un feu rouge est interdit R.A.V.Q. 54;
le Règlement de l'agglomération sur la circulation des véhicules lourds sur certains ponts ou ponceaux R.A.V.Q. 93;
le Règlement de l'agglomération sur le sens de la circulation aux intersections de certaines rues R.A.V.Q. 98;
le Règlement de l'agglomération sur le stationnement de véhicules de gros gabarit R.A.V.Q. 182;
le Règlement de l'agglomération sur la vitesse maximale permise sur certaines rues du réseau artériel R.A.V.Q. 288;
le Règlement de l'agglomération sur les limites de vitesse permises sur le boulevard Talbot R.A.V.Q. 316
le Règlement de l'agglomération sur les limites de vitesse permises sur le boulevard Lloyd-Welch et une partie du boulevard Raymond R.A.V.Q. 338;
le Règlement de l'agglomération sur le stationnement de véhicules sur rue du réseau artériel à l'échelle de l'agglomération contrôlé par borne de stationnement R.A.V.Q. 350;
10°le Règlement de l'agglomération sur la circulation des camions, des véhicules de transport d'équipement et des véhicules-outils dans les rues et les routes du réseau artériel à l'échelle de l'agglomération R.A.V.Q. 374;
11°le Règlement de l'agglomération sur des voies réservées à l'usage exclusif de certains véhicules sur le boulevard Wilfrid-Hamel, la rue Marie-de-L'Incarnation et la Côte de la Pente-Douce R.A.V.Q. 395;
12°le Règlement de l’agglomération sur le permis de stationnement sur rue relatif à certaines voies de circulation du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération R.A.V.Q. 498;
13°le Règlement de l’agglomération sur les normes de contrôle du stationnement lors d’une opération d’entretien hivernal de la voie publique R.A.V.Q. 568;
14°le Règlement de l’agglomération sur la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils dans les rues et les routes du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération R.A.V.Q. 672;
15° le Règlement de l’agglomération sur la limite de vitesse prescrite sur un tronçon des boulevard Wilfrid-Hamel, Bastien et Saint-Claude R.A.V.Q. 773;
16°le Règlement de l’agglomération sur les amendes relatives aux infractions en matière de stationnement R.A.V.Q. 714;
17°le Règlement 721 Concernant la circulation dans les rues de la cité de l'ancienne Ville de Québec;
18°le Règlement 891 Concernant les compteurs de stationnement de l’ancienne Ville de Québec;
19°le Règlement 1869 Concernant le bruit causé par les véhicules automobiles et certaines autres nuisances de l’ancienne Ville de Québec;
20°le Règlement 2602 Sur les pistes cyclables de l’ancienne Ville de Québec;
21°le Règlement sur les voies réservées à l’usage exclusif de certains véhicules, VQV-5, de l’ancienne Ville de Québec;
22°le Règlement numéro 640 Concernant la circulation, le stationnement, l’utilisation des rues, ruelles et places publiques de la municipalité de l’ancienne Ville de Vanier;
23°le Règlement numéro 88-05-1092 Concernant les pistes cyclables de l’ancienne Ville de Vanier;
24°le Règlement 2882 Abrogeant le règlement 2527 et ses amendements et décrétant de nouvelles dispositions concernant la circulation et le stationnement de l'ancienne Ville de Sainte-Foy;
25°le Règlement 3200 Décrétant l’utilisation de parties de la chaussée à l’usage exclusif des autobus de la Société de transport de la Communauté urbaine de Québec, au cours de certaines heures de la journée et dans certaines rues de la Ville de l’ancienne Ville de Sainte-Foy;
26°le Règlement 3848 Relatif à la circulation des camions et des véhicules outils de l’ancienne Ville de Sainte-Foy;
27°le Règlement 93-101 relatif à la circulation et le stationnement de l’ancienne Ville de Beauport;
28°le Règlement VB-646 Concernant le stationnement dans les rues de la Ville de Val-Bélair de l’ancienne ville de Val-Bélair;
29°le Règlement 95-2850 Bandes cyclables de l’ancienne Ville de Charlesbourg;
30°le Règlement 99-3213 Sur la circulation et le stationnement de l’ancienne ville de Charlesbourg;
31°le Règlement 91-2433 Pour réserver des parties de la chaussée de la 1ère Avenue à l'usage exclusif des autobus de la CTCUQ de l’ancienne Ville de Charlesbourg;
32°le Règlement 892-87 Abrogeant le règlement 635-82 et ses amendements et décrétant de nouvelles dispositions concernant la circulation et le stationnement de l’ancienne Ville de Cap-Rouge;
33°le Règlement numéro 1475 Concernant la circulation et le stationnement de l'ancienne Ville de Loretteville;
34°le Règlement numéro 90-269 Relatif à la circulation, au stationnement et à la sécurité publique sur le territoire de la municipalité de Lac-Saint-Charles et abrogeant à toutes fins que de droit le Règlement numéro 66 de l’ancienne Municipalité de Lac-Saint-Charles;
35°le Règlement numéro 96-405 Concernant la circulation des véhicules lourds sur les rues de la municipalité et remplaçant le règlement numéro 94-355 de l’ancienne municipalité de Lac-Saint-Charles;
36°le Règlement numéro 291-88 Relatif au stationnement dans les rues et places publiques de la municipalité de Saint-Émile de l’ancienne Ville de Saint-Émile;
37°le Règlement numéro 576-2001 Concernant la circulation et le stationnement de l’ancienne de Ville Saint-Émile;
38°le Règlement numéro 991 Concernant l’interdiction de stationnement de l’ancienne Ville de Sillery;
39°le Règlement numéro 993 Concernant l’interdiction de stationnement de l’ancienne Ville de Sillery;
40°le Règlement numéro 1008 Concernant la circulation, le stationnement et la sécurité sur les chemins publics de la Ville de Sillery de l’ancienne Ville de Sillery;
41°le Règlement numéro 1307 Concernant un système d’autorisation de vignette et de coupon de stationnement de l’ancienne Ville de Sillery;
42°le Règlement numéro 1335 Concernant l’implantation d’un système de vignettes de l’ancienne Ville de Sillery;
43°le Règlement numéro V-1230-99 concernant la circulation et le stationnement de la Ville de L’Ancienne-Lorette;
44°le Règlement numéro 510-86 Circulation et stationnement dans les rues de la municipalité de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures aux fins de son application sur le réseau artériel à l’échelle de l’agglomération.